Cannabis Clubs en Espagne

En Espagne, les Cannabis Social Clubs opèrent dans un cadre légal et réglementaire unique, différent de celui des autres pays. Voici un aperçu de la manière dont ils sont réglementés, de ce qui est autorisé et de la procédure à suivre pour devenir membre.

Réglementation et cadre juridique

Statut juridique : En Espagne, les clubs de cannabis opèrent dans une zone grise sur le plan juridique. Ils s’appuient sur le principe selon lequel la consommation privée de cannabis est légale. Ce principe est fondé sur la Constitution espagnole, qui protège le droit à la vie privée et à l’autonomie personnelle.

Associations à but non lucratif : Les clubs de cannabis sont structurés comme des associations à but non lucratif. Ils doivent s’enregistrer en tant que telles auprès du gouvernement régional et se conformer aux règles régissant les entités à but non lucratif.

Membres privés : Ces clubs sont des entités privées, c’est-à-dire qu’ils ne sont pas ouverts au grand public. Seuls les membres inscrits peuvent participer et accéder aux installations du club et au cannabis.

Culture et distribution : Les clubs sont autorisés à cultiver et à distribuer du cannabis exclusivement pour leurs membres. La quantité cultivée doit être proportionnelle au nombre de membres et à leurs besoins de consommation estimés. La quantité cultivée est généralement limitée à l’usage personnel.

Consommation : La consommation se fait strictement sur place. Les membres peuvent consommer du cannabis à l’intérieur du club mais ne peuvent pas légalement l’emporter à l’extérieur.

Ce qui est autorisé

Accès réservé aux membres : Seuls les membres inscrits peuvent entrer et utiliser les installations.
Quantités pour usage personnel : Les membres ne peuvent obtenir du cannabis que pour leur usage personnel. Il s’agit généralement de petites quantités qui suffisent à la consommation individuelle sans dépasser les seuils légaux.

Consommation sur place : Le cannabis doit être consommé dans l’enceinte du club.
Culture pour les membres : Les clubs cultivent des plantes de cannabis en fonction des besoins prévus de leurs membres.

Devenir membre

Âge requis : Vous devez être âgé d’au moins 18 ans, mais certains clubs peuvent exiger que les membres soient âgés de 21 ans ou plus.

Invitation ou parrainage : Les membres potentiels doivent généralement être recommandés par un membre existant. Cela permet de s’assurer que le club reste privé et qu’il respecte les directives légales.

Inscription et frais : Les nouveaux membres doivent s’inscrire au club et payer une cotisation. Cette cotisation couvre souvent les frais administratifs et une partie des frais de culture.

Contrat d’adhésion : Les membres signent généralement un accord qui décrit les règles du club, le code de conduite et les limitations légales concernant la consommation et la possession de cannabis.

Preuve d’identité : Les clubs exigent généralement une pièce d’identité valide pour l’inscription. Cela permet de s’assurer que tous les membres ont l’âge légal et de constituer un dossier à des fins réglementaires.

Autres considérations

Variations locales : Les réglementations et leur application peuvent varier considérablement d’une région à l’autre de l’Espagne. La Catalogne et le Pays basque, par exemple, disposent de cadres mieux établis pour ces clubs.

Risques juridiques : Bien que l’exploitation de clubs de cannabis soit tolérée sous certaines conditions, il existe toujours un risque de problèmes juridiques. Les clubs doivent faire preuve de prudence pour éviter d’enfreindre les lois espagnoles sur les stupéfiants.

Dans l’ensemble, les clubs de cannabis en Espagne offrent un environnement juridiquement ambigu mais structuré pour la consommation privée de cannabis entre membres adultes.